AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ÈME PROGRAMMATION 2012 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Sports" du filtre Domaine, pour la valeur "16/11/2012" du filtre Date de séance
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin